Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE
SCEA DU CHATEAU LAVILLE

Numéro de dépôt :
93485407
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE

Déposée le 22 septembre 1993 par DU CHATEAU LAVILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est DU CHATEAU LAVILLETODO domicilié(e) 33450 ST Sulpice et Cameyrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude FAYE - France.

La marque LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANGES DE LA PIERRE PLANTEE est expirée depuis le 22 septembre 2003.

DU CHATEAU LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'Insolent De LAVILLE , CHATEAU DE LA PIERRE PLANTEE


SCEA DU CHATEAU LAVILLE - 33450 ST Sulpice et Cameyrac - France


Monsieur Claude FAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins